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 | Le
maire et les cultes |  |
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| Gestion
du patrimoine cultuel, responsabilités et actions du maire face aux occupations
licites et illicites, réglementation des manifestations religieuses, mariages
et autres formes d'union, police des cimetières, urbanisme religieux, subventions
aux cultes, activités commerciales et fiscalité…
Pour
chacun de ces thèmes, l'ouvrage de Francis Mallol et Kaira Bouderbali,
deux auteurs aux spiritualités différentes, apporte une réponse
concrète. Francis
Mallol et Kaira Bouderbali
1ère édition août 2005
188 pages - 25 €/ ttc, port compris.
ISBN : 2-905529-33- 4 L'ouvrage
examine les fondements d'une action publique motivée par la recherche du
bien commun ; il s'appuie sur les règles juridiques et la dernière
jurisprudence montrant que le droit peut être une référence
pacificatrice de l'action et de la politique locale. |
| Au
sommaire : -
Définir les notions essentielles : religions, cultes, sectes ; respecter
les grands principes : convictions du personnel communal, des habitants…
-. Gérer le patrimoine cultuel : estimer, construire et entretenir,
gérer à des fins religieuses et non religieuses, les occupations
licites et illicites
- Réglementer les cultes : délinquance
de prédation et pratiques sectaires ; le maire et la police des manifestations
religieuses à l'intérieur des lieux de culte, et à l'extérieur.
-
Vivre et mourir : baptême républicain, mariage et autres formes d'union,
police des funérailles et des lieux de sépulture.
-. Administrer
les moyens matériels des cultes : urbanisme religieux, subventions et aides
aux établissements d'enseignement, fiscalité et activités
commerciales locales.
- Le droit local d'Alsace-Moselle
- Index
détaillé | |
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