En ligne
  Le Moniteur du Daf
  La Lettre du Maire
  La Lettre des Finances Locales
  La Lettre du Maire Rural
  La Lettre de l'Employeur Territorial
  Internet Mairie
  Environnement Local
  IntégralText
  Urbanisme Pratique
  Responsable santé
 
Publications
 
Num. spéciaux
 
Livres
 
News Press
 

Les délégations de compétence dans les collectivités
1ère édition mars 2008

Connaître les différentes délégations
maîtriser leurs conditions d'attribution
Agnès Péria
136 pages - 18 €/TTC
port compris

Le conseil municipal
Fonctionnement et responsabilités
7ème édition
à jour au 15 Mars 2008

Toutes les réponses aux mille questions relatives à la vie et à la gestion du conseil municipal.
Roland Brolles
Actualisé par
Patrick Bouchardon
Francis Pian
514 pages - 65,55 €/TTC
port compris

Les immeubles menaçant ruine
2 ème édition
juin 2007

Règlementation, procédures,
modèles d'actes, jurisprudence
Francis Pian
84 pages -15,50 €/ttc
port compris

Comment
bien informer
le patient
1ère édition
juin 2007

A l'usage des professionnels
de santé :
des réponses
claires à des questions épineuses, souvent source de contentieux
Gaëtane Thomas-Tinot
96 pages -17 €/ttc
port compris

Les contrôles
des chambres régionales
des comptes
11 ème édition
à jour au
1er juillet 2007

Entièrement refondue, complétée et mise à jour
au 1er juillet 2007
Alain Doyelle - Jean Raynaud
266 pages - 45 €/ttc
port compris

Le conseil municipal - Fonctionnement et responsabilités
 

- Quelles sont les attributions et les responsabilités du maire, des adjoints et des conseillers ?
- Dans quelles conditions peut-on concilier son activité professionnelle et son mandat d'élu ?
- Quelles sont les règles de la parité ?
- Comment convoquer le conseil municipal ?
- Quelles sont les règles du quorum lors des délibérations ?
- Comment rédiger un procès-verbal ?
- A quelles conditions une décision devient-elle exécutoire ?
- Comment mieux communiquer avec les citoyens et les associer aux décisions locales ?
- Comment procéder au renouvellement du conseil ?
- A quel régime de retraite sont soumis les élus ?
- A quels frais de mission et indemnités peuvent-ils prétendre ?
- Quelle est la responsabilité de la commune à leur égard ?
- Quelles sont les nouvelles règles du protocole ?

Les réponses claires, précises et utiles rappellent toutes les références indispensables. En complément, des modèles de lettres administratives, de délibérations et de déclarations. Un index détaillé de plus 850 mots facilite la recherche. Indispensable au maires, aux élus et à tous les professionnels de l'administration.

Cette septième édition, actualisée par Patrick Bouchardon et Francis Pian, se réfère principalement au code général des collectivités territoriales ainsi qu'aux textes législatifs, réglementaires et jurisprudentiels parus au 15 mars 2008.

Rolan Brolles - Patrick Bouchardon - Francis Pian
7ème édition - mars 2008
514 pages -
Prix : 65,55 €/TTC, port compris

Isbn : 2-905529-44-X

 

 
 
 
ED. Sorman
Accès abonnés
Rechercher
Nous contacter
S'abonner


Le blog de
Guy Sorman




Grand voyageur,
Guy Sorman
poursuit sa chronique
de la mondialisation.

Le Guide 2006
des
marchés publics


en ligne,
accompagné de son glossaire interactif,
de liens avec
le code 2004,
d'un nouvel index thématique...


Le Guide est un produit
des Editions Sorman
& J-Way

Le maire et
la justice administrative
Première édition
février 2006
Indispensable pour bien
gérer le recours contentieux

Francis Pian
224 pages 30 euros/ttc
port compris
Le statut des collaborateurs
de cabinet
Edition mise à jour
au 15 février 2006
Les caractéristiques du nouveau statut ;
recrutement, constitution,
missions, organisation, fonctionnement
et prévention des risques
Jean-Philippe Arrouet, Patrick Bouchardon,
256 pages 22 euros/ttc
port compris